Pierre-Alain Moreau


De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) et déontologie, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif
5° Pour le département risques et conformité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000032070336(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201618/02/2016
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) et déontologie, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif
5° Pour le département des risques et de la conformité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000031690958(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201526/12/2015
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT) et déontologie, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de leur service respectif
5° Pour le département des risques et de la conformité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000030439687(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201504/04/2015
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, LCB-FT et déontologie au département des risques et de la conformité
Objet:
au nom du directeur général, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000028965724(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201422/05/2014
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, LCB-FT et déontologie au département des risques et de la conformité
Objet:
au nom de la directrice générale, les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000028856691(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201417/04/2014
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, LAB et déontologie au département des risques et de la conformité
Objet:
les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
c)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026367847(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201214/09/2012
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, LAB et déontologie au département des risques et de la conformité
Objet:
les correspondances, les mandats de dépenses et les titres de recettes
dans la limite des attributions de leur service respectif
4° a)
c)
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026205798(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Pierre-Alain Moreau
responsable du service risques opérationnels, LAB et déontologie
Objet:
f) Pour le département risques et conformité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000026077572(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 201228/06/2012
De: Pierre-Alain Moreau
responsable de l'unité risques opérationnels, LAB et déontologie
Objet:
f) Pour le département risques et conformité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000025455223(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 201209/03/2012
De: Pierre-Alain Moreau
responsable de l'unité risques opérationnels, LAB et déontologie
Objet:
f) Pour le département risques et conformité
JORFTEXT000025129836(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201211/01/2012
De: Pierre-Alain Moreau
Objet:
responsable de l'unité prestations chèques domestiques
JORFTEXT000023217486(source JORF)
délégation de signature
11 Décembre 201011/12/2010
De: Pierre-Alain Moreau
responsable de l'unité « prestations chèques domestiques »
Objet:
b) Pour le département « prestations bancaires et pilotage du programme stratégique »
JORFTEXT000022865818(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Pierre-Alain Moreau
responsable de l'unité "prestations chèques domestiques”
Objet:
b) Concernant le département "prestations bancaires et pilotage du programme stratégique”
JORFTEXT000022424455(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Pierre-Alain Moreau
responsable de l'unité « prestations chèques domestiques »
Objet:
b) Concernant le département des prestations bancaires
JORFTEXT000021923190(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 201006/03/2010
De: Pierre-Alain Moreau
Objet:
responsable de l'unité "prestations chèques domestiques”
JORFTEXT000020969057(source JORF)
délégation de signature
12 Août 200912/08/2009
De: Pierre-Alain Moreau
Objet:
responsable de l'unité « prestations chèques domestiques »
JORFTEXT000019025685(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 200820/06/2008
De: Pierre-Alain Moreau
attaché principal d'administration centrale, directeur du pôle "appui au développement de la direction régionale Haute-Normandie
Objet:
les actes, documents et pièces énumérés à l'article 1er (I, a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle "appui au développement de la direction régionale Haute-Normandie
JORFTEXT000000792819(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200606/04/2006
De: Moreau (Pierre-Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2005
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000447046(source JORF)
promotion
09 Août 200509/08/2005
De: Moreau (Pierre-Alain)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale) au titre de l'année 2005 (Caisse des dépôts et consignations)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2005
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000000260601(source JORF)
inscription
09 Août 200509/08/2005
De: Moreau (Pierre-Alain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000629405(source JORF)
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Pierre-Alain Moreau
attaché d'administration centrale, directeur du pôle Appui au développement de la direction régionale Haute-Normandie
Objet:
les documents et pièces énumérés à l'article 1er (a) du présent arrêté, dans les limites des attributions du pôle Appui au développement de la direction régionale Haute-Normandie
JORFTEXT000000253803(source JORF)
délégation de signature
06 Octobre 200406/10/2004
De: Moreau (Pierre-Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000764375(source JORF)
nomination
27 Novembre 200127/11/2001
De: Moreau (Pierre-Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2000-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000766519(source JORF)
nomination
16 Novembre 200016/11/2000
De: Moreau (Pierre-Alain, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Fraction de contingent 1999/07
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000401654(source JORF)
nomination
29 Juillet 200029/07/2000
De: Moreau (Pierre-Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
à compter de la date à laquelle ils commenceront leur scolarité et qui sera fixée par un arrêté ultérieur, et affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration organisés
au titre de la session de 1998
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.